Arrêté interpréfectoral : Approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)

Mise à jour : 12 février 2018

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté inter-préfectoral  n°2018/2 du 2 janvier 2018 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux) Marne Confluence, ainsi que la déclaration prévue à l'article L.122-9 du code de l'environnement concernant le SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux.

 

Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté inter-préfectoral  n°2018/2 du 2 janvier 2018, ainsi que la déclaration prévue à l'article L.122-9 du code de l'environnement concernant le SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux :