Elections à la chambre régionale d'agriculture d'Occitanie
A l'issue des scrutins départementaux qui se sont clos le 31 janvier 2019, les élus des collèges 2 à 5e des 13 chambres départementales de la région Occitanie seront appelés à élire leurs représentants pour leur collège respectif à la chambre régionale d'agriculture d'Occitanie. Le scrutin aura lieu le vendredi 15 mars de 9h15 à 11h15 au CREPSCentre régional d'éducation populaire et de sport de Toulouse (1 avenue Edouard Belin) et sera suivi dans l'après-midi, pour les candidats élus, de la session d'installation de la chambre régionale d'agriculture. Vous trouverez dans cette rubrique toutes les informations nécessaires sur l'organisation de ce scrutin.
Modalités d’organisation du scrutin
- arrêté ministériel du 22/02/2019 relatif aux modalités de vote pour l’élection des membres des chambres régionales d’agriculture
- arrêté portant organisation et modalités de vote pour l’élection de 2019 des membres de la chambre régionale d’agriculture d’Occitanie concernant les collèges mentionnés au deuxième alinéa de l’article R512-4 du code rural et de la pêche maritime
- notice modes de scrutin