Elections
38 résultats correspondant à la recherche
- Page en cours3
Commissions de contrôle des opérations de votes
Carnets de reçus dons
Les carnets de reçus dons de la CNCCFP sont désormais disponibles en préfecture.
Les élus des conseils d'arrondissement, du conseil de Paris, et du conseil métropolitain
Les élus des conseils d'arrondissement, du conseil de Paris, et du conseil métropolitain sont répartis selon le tableau que vous trouvez ci joint
Déclaration de mandataire financier
L’obligation de déclaration : L’article L52-4 du code électoral dispose que tout candidat à une élection déclare un mandataire conformément aux articles L52-5 et L52-6 au plus tard à la date à laquelle sa candidature est enregistrée.
Ce mandataire (...)
Ce mandataire (...)
REFERENDUM D’INITIATIVE PARTAGEE
Conformément aux dispositions du décret n° 2019-572 du 11 juin 2019, la période de recueil des soutiens à la proposition de loi n° 1867 présentée en application de l’article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de service public (...)
Résultats de l'élection des membres de la Chambre d'agriculture de la région d'Île-de-France
Modus operandi relatif au vote
Liste des candidats et leur ordre de présentation
Propagande
Commission d’organisation des opérations électorales
- Page en cours3