Consultations
144 résultats correspondant à la recherche
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Prolongation - enquête publique unique – Projet PariSanté Campus – Paris 5e
Par arrêté du 30 janvier 2023 de Monsieur le préfet de la région d’Île-de-France, préfet de Paris, l’enquête publique unique préalable à la déclaration de projet de création d’un campus de recherche et d’innovation en santé numérique (PariSanté (...)
Enquête publique unique – Projet Ilôt Saint-Germain – Paris 7e
Le public est invité à prendre connaissance du rapport et des conclusions rendu par le commissaire enquêteur dans le cadre de l’enquête publique préalable à la délivrance d’une autorisation environnementale relative au projet de restructuration et (...)
Autorisation environnementale bus TZEN 5
Enquête publique unique – Projet PariSanté Campus – Paris 5e
Synthèse de la PPVE – Projet Vaugirard : « Ateliers de Maintenance des Trains » RATP - Paris 15e
Appel à projet 2023 pour la fraternité contre le racisme l’antisémitisme contre la haine anti-LGBT+
La DILCRAH lance pour 2023 un nouvel appel à projets à destination des structures locales engagées dans la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti-LGBT.
Enquête publique – Ilôt Saint-Germain – Paris 7ème
Participation du Public par Voie Électronique (PPVE) de la révision du SAGE Bièvre
Projet de Schéma régional de gestion sylvicole et de son annexe Natura 2000
Participation du public par voie électronique - Le Schéma régional de gestion sylvicole (SRGS) est une déclinaison de la politique forestière nationale et de ses objectifs, adaptée aux spécificités régionales. Il permet de définir localement les (...)
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur – projet de transport « TZEN 5 »
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