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La taxe d'apprentissage 2017 en Pays de la Loire
Par arrêté du 16 décembre 2016, le préfet de région a porté publication de la liste des formations et organismes ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d’apprentissage au titre de l’année 2016.
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Travaux sur le périphérique nantais : entre portes d’Orvault/Rennes
Le périphérique nord est la section la plus chargée, avec plus de 100 000 véhicules par jour en semaine et des bouchons constatés régulièrement à certaines heures.
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Ressources documentaires
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Ecrans anti-bruit sur la RN 171: Déviations mises en place du lundi 24 avril au mercredi 24 mai 2017
À compter du 24 avril 2017, la circulation sera interdite sur la RN171 dans les deux sens de circulation, entre l’échangeur de Montoir de Bretagne et l’échangeur de Certé, du lundi au vendredi de 21 h à 6 h, pendant la période du lundi 24 avril au (...)
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Mai 2017
Retrouvez la liste des recueils des actes administratifs pour le mois de mai 2017
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5ÈME PROGRAMME D’ACTIONS NITRATES : Déclaration à réaliser par les agriculteurs avant le 15 mai 2017
Pour retrouver une meilleure qualité des eaux superficielles et souterraines dans les zones « vulnérables », exposées à des risques de pollutions par les nitrates, l’État s’est engagé dans un programme d’action national nitrates.
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Application d’alerte et d’information des populations en cas de crise majeure
À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et de la gestion de crise (DGSCGC) du ministère de l’Intérieur, en collaboration avec le Service d’information du gouvernement (...)
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Les zones de revitalisation rurale (ZRR) en 2017
Le dispositif des zones de revitaliation rurale (ZRR) a été créé dans l’objectif de compenser les difficultés que rencontrent certains espaces ruraux en matière d’attractivité démographique et économique. Le classement en ZRR ouvre droit à des (...)
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